Avertissement
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Au cas où une partie du contenu des pages de ce site tombait
sous la protection de la propriété intellectuelle, le Comité vous serait
reconnaissant de l'en informer le plus rapidement possible par courrier
(Jan Van Rijswijcklaan 275, B-2020 Anvers-Belgique), par fax 0032-3-237
67 81 ou par e-mail info@ww1-ww2-commemorations.com
afin de nous permettre de contrôler et d'enlever éventuellement la partie
concernée.
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Suivant le jugement du tribunal de première instance de
Hambourg daté du 12 mai 1998, le propriétaire d'un site sur Internet peut,
le cas échéant, être tenu pour responsable du contenu d'une page d'Internet
pour lequel il a mis un lien à disposition. Selon ce tribunal, le propriétaire
peut se dégager de cette responsabilité à condition de prendre formellement
ses distances intellectuellement et juridiquement avec le contenu des
pages liées. C'est pourquoi le Comité National Belge du Souvenir prend
formellement ses distances avec le contenu de toutes les sites liés et
ne peut être tenu pour responsable que du contenu de ses propres pages.
Site
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